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Conservation d’archives publiques : renouvellement de l’agrément de la société CDC Arkhinéo

La société CDC Arkhinéo (Paris) est agréée pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires, sur support numérique, au moyen de sa plateforme d’archivage électronique hébergée au sein des salles serveurs qu’elle occupe sur le site d’Arcueil (Val-de-Marne) et sur le site de…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Entreprises, État - Administrations, Numérique - Technologie - Multimedia, …
• Article n° 93380
• Publié le 12/05/2017 à 16:30
Scène nationale : arrêté fixant les missions et les charges relatives au label

Fixer le cahier des missions et des charges relatif au label « Scène nationale », tel est l’objet d’un arrêté de la ministre de la Culture et de la Communication en date du 05/05/2017 et publié au JO le 11/05/2017. Pris en application de la loi LCAP du 07/07/2016 et du décret du 28/03/2017…
Domaine(s) : Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Collectivités territoriales, Concerts - Tournées - Festivals, …
• Article n° 93357
• Publié le 12/05/2017 à 16:15
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Bas-Rhin : Jean-Francois Briand directeur de l’ENSA de Strasbourg

Jean-Francois Briand, architecte et urbaniste en chef de l’État, est nommé directeur de l’ENSA de Strasbourg par arrêté du MCC en date du 05/05/2017, publié au JO le 11/05/2017. Il succède à Éric Gross en poste depuis 2015. Il était adjoint au sous-directeur de l’enseignement supérieur et de la…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Formation - Écoles - Enseignement - Recherche, Personnels - RH - Social, …
• Article n° 93354
• Publié le 12/05/2017 à 16:00
Centre de développement chorégraphique national : arrêté fixant les missions et charges du label

Fixer le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre de développement chorégraphique national », tel est l’objet d’un arrêté de la ministre de la Culture et de la Communication en date du 05/05/2017 et publié au JO le 11/05/2017. Pris notamment en application de la loi LCAP du…
Domaine(s) : Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Concerts - Tournées - Festivals, Danse, …
• Article n° 93355
• Publié le 12/05/2017 à 15:45
Archéologie : l’indemnité annuelle maximum des membres des CTRA fixée à 2 500 € bruts

Permettre l’indemnisation forfaitaire des membres des CTRA, à l’exception du président, tel est l’objet d’un décret du MCC en date du 09/05/2017, publié au JO le 11/05/2017. Le montant maximum de cette indemnité est fixé à 100 € bruts par jour de présence effective aux séances d’un CTRA, par…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Budgets - Financements - Fiscalité, Collectivités territoriales, État - Administrations, …
• Article n° 93329
• Publié le 12/05/2017 à 15:30
Opéra national en région : arrêté fixant le cahier des missions et des charges du label

Fixer le cahier des missions et des charges relatif au label « Opéra national en région », tel est l’objet de l’arrêté de la ministre de la Culture et de la Communication en date du 05/05/2017 et publié au JO le 11/05/2017. Le label est attribué à des structures « de référence nationale et…
Domaine(s) : Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Collectivités territoriales, Concerts - Tournées - Festivals, …
• Article n° 93353
• Publié le 12/05/2017 à 15:15
DEPS : publication du premier « Atlas régional de la culture 2017 »

« Évaluer l’équilibre territorial entre les nouvelles Régions » à la suite de la réforme territoriale du 01/01/2016, tel est l’objet de l’« Atlas régional de la culture 2017 » du DEPS, dont la publication est annoncée par le MCC le 12/05/2017. Cette première édition de l’Atlas réunit des données…
Domaine(s) : Musiques, Spectacle vivant, Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Collectivités territoriales, Édition - Livre, …
• Article n° 93334
• Publié le 12/05/2017 à 15:00
Orchestre national en région : arrêté fixant le cahier des missions et des charges du label

Fixer le cahier des charges et des missions relatif au label Orchestre national en région, tel est l’objet d’un arrêté du ministère de la Culture et de la Communication en date du 05/05/2017, pris notamment en application de la loi LCAP du 07/07/2016, et publié au Journal officiel le 11/05/2017…
Domaine(s) : Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Collectivités territoriales, Concerts - Tournées - Festivals, …
• Article n° 93348
• Publié le 12/05/2017 à 14:45
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ENSA de Lyon : nominations au CA, Marie-Hélène Contal reconduite à la présidence

• Marie-Hélène Contal, architecte DPLG, directrice du développement culturel à la Cité de l’architecture et du patrimoine,• Jean-Baptiste Lesort, ingénieur civil des ponts et chaussées, directeur de l’ENTPE,• Éric Maurincomme, directeur de l’INSA de Lyon, président du groupe INSA,• Claire…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Formation - Écoles - Enseignement - Recherche, Architecture - Urbanisme, …
• Article n° 93325
• Publié le 12/05/2017 à 14:30
LCAP : décret relatif à la participation d’amateurs à des représentations dans un cadre lucratif

Définir les conditions dans lesquelles les structures entrepreneurs de spectacle peuvent faire participer des artistes amateurs à des représentations, à titre individuel ou en groupements constitués, sans être tenues de les rémunérer, en encadrant notamment le nombre annuel de ces représentations…
Domaine(s) : Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Art dans l’espace public, Collectivités territoriales, …
• Article n° 93327
• Publié le 12/05/2017 à 14:15