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DGP : Claire Sibille-De Grimoüard sous-directrice de la politique archivistique

Claire Sibille-De Grimoüard, conservatrice générale du patrimoine, est nommée sous-directrice de la politique archivistique (groupe III) à la direction générale des patrimoines du ministère de la Culture et de la Communication, par arrêté du Premier ministre et de la ministre de la Culture et de…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Patrimoine - Monuments
• Article n° 35841
• Publié le 06/03/2015 à 09:26
Architectes et urbanistes en chef de l’État : inscriptions au tableau d’avancement au titre de l’année 2015

Les architectes et urbanistes en chef de l’État Pierre Alexandre, Frédéric Aubanton et Catherine Madoni sont inscrits au titre de l’année 2015 au tableau d’avancement pour le grade d’architecte et urbaniste général de l’Etat et promus à ce grade à compter du 01/01/2015 par arrêté de la ministre de…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Architecture - Urbanisme, Lieux - Salles - Equipements
• Article n° 35840
• Publié le 06/03/2015 à 09:00
©  Photo par Rock Cohen licence CC BY-SA 2.0
Droits d’auteur : opposition de l’industrie européenne du film contre le marché unique numérique

L’industrie européenne du film s’oppose à la réforme des droits d’auteur proposée dans le cadre du marché unique numérique, le 05/03/2015. Dans des déclarations séparées, l’association HDF et l’Alliance des producteurs allemands critiquent le projet du commissaire européen Günther Oettinger…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : État - Administrations, Europe - Institutions européennes, Juridique - Droits, …
• Article n° 35822
• Publié le 05/03/2015 à 18:50
La députée Maud Olivier et le sénateur Jean-Pierre Leleux nommés au Conseil national de la CSTI

Maud Olivier, députée de l’Essonne, et Jean-Pierre Leleux, sénateur des Alpes-Maritimes, co-auteurs du rapport « Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif » publié au nom de l’OPECST le 09/01/2014, sont désignés par ce même office pour…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Musées, Parlement - Législation - Lois
• Article n° 35787
• Publié le 05/03/2015 à 18:30
Théâtre de la Cité internationale : mission de préfiguration d’un nouveau projet confiée à Philippe Bachman

Confier à Philippe Bachman une mission de préfiguration en vue de l’élaboration d’un nouveau projet pour le Théâtre de la Cité internationale (Paris), telle est la décision prise par la Cité internationale universitaire de Paris, la DRAC Île-de-France et la Ville de Paris, apprend News Tank le…
Domaine(s) : Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Collectivités territoriales, État - Administrations, …
• Article n° 35823
• Publié le 05/03/2015 à 18:10
INP : 3e édition du colloque « Ce qu’exposer veut dire » les 09 et 10/04/2015 

Le troisième colloque « Ce qu’exposer veut dire », proposé par l’INP, aura lieu à l’auditorium de la Galerie Colbert (Paris) les 09 et 10/04/2015. La rencontre a pour objet de présenter les différentes problématiques qu’implique le projet d’exposition « depuis sa conception jusqu’à son ouverture…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Art contemporain - Arts numériques, Expositions, Musées, …
• Article n° 35769
• Publié le 05/03/2015 à 17:56
Isère : retrait du soutien municipal à l’Amphithéâtre du Pont-de-Claix, scène Rhône-Alpes, à compter de fin août 2015

La convention d’objectifs et de moyens qui lie Amphipédia, association de gestion de L’Amphithéâtre, scène Rhône-Alpes, à la ville du Pont-de-Claix (Isère) ne sera pas renouvelée à l’issue de son terme le 31/08/2015, apprend News Tank le 05/03/2015. « Cette décision soudaine est incompréhensible…
Domaine(s) : Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Budgets - Financements - Fiscalité, Collectivités territoriales, Théâtre
• Article n° 35798
• Publié le 05/03/2015 à 17:36
©  DR
Enseignement supérieur : Geneviève Fioraso quitte le Gouvernement

Geneviève Fioraso, secrétaire d’État à l’Enseignement supérieur et à la Recherche depuis le 09/04/2014, quitte le Gouvernement, annonce l’Élysée le 05/03/2015. Elle a présenté sa démission pour raisons de santé. Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : État - Administrations, Formation - Écoles - Enseignement - Recherche
• Article n° 35820
• Publié le 05/03/2015 à 17:34
Droit d’auteur et marché unique du numérique : la 2e édition du livre blanc de la SAA le 23/03/2015

La deuxième édition du Livre Blanc consacré à la viabilité du marché numérique unique pour les scénaristes et les réalisateurs sera présentée par la SAA à la Bibliothèque Solvay, Parc Léopold (Bruxelles), le 23/03/2015. Les inscriptions doivent être faites avant le 18/03/2015. La SAA représente…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Europe - Institutions européennes, Juridique - Droits, Syndicats - Organisations professionnelles - OGC
• Article n° 35772
• Publié le 05/03/2015 à 17:16
Copie privée : les cartes mémoire des téléphones mobiles sont valablement assujetissables (CJUE)

« La simple capacité d’un support (de stockage, NDLR) à réaliser des reproductions suffit à justifier l’application de la redevance pour copie privée. Il importe donc peu de savoir si un support est unifonctionnel ou plurifonctionnel ou bien si la fonction de reproduction est secondaire par…
Domaine(s) : Musiques
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Europe - Institutions européennes, Juridique - Droits, …
• Article n° 35764
• Publié le 05/03/2015 à 16:56