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©  Musée du quai Branly – Jacques Chirac / Valérie Jacob
« Créer des synergies et structurer le travail de recherche » (Lise Mész, Quai Branly)

« Ma mission consiste à coordonner les recherches de provenance sur l’ensemble des collections (Afrique, Océanie, Amérique, Asie), en sachant que 380 000 items sont inscrits à l’inventaire du musée. (…) Dans le cadre de l’instruction scientifique et historique des demandes de restitution adressées…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Formation - Écoles - Enseignement - Recherche, Juridique - Droits, Musées, …
• Article n° 296359
• Publié le 24/10/2023 à 17:03
Les biens issus de pays africains dans les collections du Quai Branly

D’après le musée du Quai Branly - Jacques Chirac (Paris 7e) la recherche de provenance et la documentation des collections « figurent parmi les priorités de la politique scientifique et culturelle » de l’établissement. « La majorité des 70 000 objets d’Afrique subsaharienne conservés au musée du…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Juridique - Droits, Musées, Patrimoine - Monuments
• Article n° 301977
• Publié le 24/10/2023 à 16:49
©  D.R.
Un cadre en cours d’élaboration face à des enjeux multiples

Lors des questions orales du Sénat en séance publique le 26/10/2022, la ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, a annoncé que le MC et le Parlement travailleraient à trois lois-cadres sur la restitution, dont une loi cadre sur la restitution des « biens pillés pendant la colonisation en Afrique…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Patrimoine - Monuments, Juridique - Droits, État - Administrations
• Article n° 301967
• Publié le 24/10/2023 à 16:21
Les restes humains dans les collections du MNHN

Les restes humains non-fossiles représentent « près de 30 000 objets », parmi les 67 millions d’objets conservés dans les collections naturalistes du Muséum national d’Histoire naturelle. D’après Christine Lefèvre, directrice des collections naturalistes du MNHN, « ce chiffre ne traduit pas…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Juridique - Droits, Parlement - Législation - Lois, Patrimoine - Monuments
• Article n° 301972
• Publié le 24/10/2023 à 16:12
©  MNHN - Agnès Iatzoura
« Nous attendons des moyens humains pour nous aider à mener les recherches » (Christine Lefèvre, MNHN)

Le texte du projet de loi-cadre sur la restitution des restes humains, adopté par le Sénat en première lecture le 13/06/2023, « est appréciable car il sépare le travail scientifique de la décision diplomatique », déclare Christine Lefèvre, directrice des collections naturalistes du Muséum national…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Juridique - Droits, Musées
• Article n° 292674
• Publié le 24/10/2023 à 16:10
©  D.R.
« La loi sur les biens spoliés nécessitera de nouvelles compétences » (Michel Jeannoutot, CIVS)

« Il existe, depuis 2018, un courant de propositions de restitutions venant d’Allemagne. De plus en plus, des musées ou bibliothèques allemandes trouvent dans leurs collections des biens venus de France, sans que l’on ne sache comment, mais pour lesquels les premières recherches indiquent que leur…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Juridique - Droits, Musées, Patrimoine - Monuments
• Article n° 300495
• Publié le 24/10/2023 à 15:49
©  Sénat
« Une volonté des ayants-droit d’obtenir la reconnaissance des persécutions » (B. Gosselin, Sénat)

« La nécessité de mobiliser des moyens afin d’appliquer le texte et de rapidement identifier les œuvres spoliées a été mise en avant » lors de l’examen au Sénat du texte de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le contexte des persécutions…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Juridique - Droits, Patrimoine - Monuments
• Article n° 297939
• Publié le 24/10/2023 à 15:39
Les acteurs chargés de l’étude des biens spoliés

Deux acteurs sont chargés de l’étude des biens spoliés durant la Seconde Guerre mondiale : la CIVS et la Mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945. La CIVS a été instituée sur recommandation de la mission Mattéoli, par le décret du 10/09/1999. Placée…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Formation - Écoles - Enseignement - Recherche, Juridique - Droits, …
• Article n° 301971
• Publié le 24/10/2023 à 15:26
Les demandes de restitution en cours

17 demandes de restitutions, émanant de 12 pays différents, sont listées comme étant « en cours » dans le rapport de Jean-Luc Martinez, intitulé « Patrimoine partagé : universalité, restitutions et circulation des œuvres d’art » et publié le 25/04/2023. 13 de ces demandes concernent des biens…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Juridique - Droits, Patrimoine - Monuments
• Article n° 297200
• Publié le 24/10/2023 à 15:16
Les MNR

Les biens dits « Musées Nationaux Récupération » désignent « le reliquat des œuvres retrouvées en Allemagne à la fin de la Seconde Guerre mondiale et rapportées en France ». Entre 1945 et 1954, les services français chargés de la récupération artistique ont permis le rapatriement de 61 233 œuvres…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Juridique - Droits, Musées, Patrimoine - Monuments
• Article n° 301969
• Publié le 24/10/2023 à 15:15