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Droits voisins-“trésors nationaux”-œuvres orphelines : le texte adopté par l’Assemblée nationale

Le projet de loi visant à transposer les dispositions des directives européennes 2012/28/UE (portant sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines), 2011/77/UE (relative à la durée de protection du droit d’auteur et de certains droits voisins) et 2014/60/UE (portant sur la…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, Juridique - Droits, Maisons de disques - Labels - Édition Musicale, …
• Article n° 28682
• Publié le 21/11/2014 à 12:07
« Les Troyens », manuscrit d’Hector Berlioz, déclaré Trésor national

Un manuscrit en partie autographe d’Hector Berlioz, « Les Troyens », réduction pour chant et piano des actes 1, 3, 4 et 5, 4 volumes in-4 (1858-1859) est déclaré « Trésor national » par l’avis n° 2014-12 de la Commission consultative des trésors nationaux paru au Journal officiel le 21/11/2014…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques
• Rubrique(s) : État - Administrations, Musique, Patrimoine - Monuments
• Article n° 28664
• Publié le 21/11/2014 à 11:28
Laurent Stefanini membre du conseil de l’ordre des Arts et des Lettres

Laurent Stefanini, ambassadeur, chef du protocole, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, est nommé en qualité de membre du conseil de l’ordre des Arts et des Lettres jusqu’au 01/04/2015, par arrêté de la ministre de la Culture et de la Communication en date du 30/09/2014. Il…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : État - Administrations
• Article n° 28659
• Publié le 21/11/2014 à 10:28
Nominations au sein du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

La ministre de la Culture et de la Communication Fleur Pellerin a nommé les membres du CSPLA (Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique) pour une durée de trois ans par arrêté en date du 12/11/2014 paru au Journal officiel le 21/11/2014. Ses nominations concernent des membres…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Artistes - Créateurs - Orchestres - Compagnies, État - Administrations, Entreprises, …
• Article n° 28663
• Publié le 21/11/2014 à 10:07
Yves Dauge et Cécile Helle membres du conseil d’administration du CMN

Yves Dauge, urbaniste, est nommé membre du conseil d’administration du CMN (Centre des monuments nationaux) au titre des personnalités qualifiées par arrêté de la ministre de la Culture et de la Communication en date du 12/11/2014 paru au Journal officiel le 21/11/2014. Cécile Helle, maire…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations, Patrimoine - Monuments
• Article n° 28660
• Publié le 21/11/2014 à 09:47
Musée des lettres : comité interne de crise et information judiciaire demandée par Aristophil

Après plusieurs perquisitions de la BRDE (Brigade de répression de la délinquance économique) dans le cadre d’une enquête préliminaire du Parquet de Paris, révélées par le Point.fr le 18/11/2014, dans les locaux d’Aristophil*, la société d’achat, de vente et d’expertise de lettres et manuscrits…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Édition - Livre, Musées
• Article n° 28585
• Publié le 21/11/2014 à 09:27
©  D.R.
Maryline Laplace membre du conseil d’administration de Campus France

Maryline Laplace, chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l’innovation du ministère de la Culture et de la Communication, est nommée membre du conseil d’administration de Campus France, au titre des représentants de l’État par arrêté de la ministre de la Culture et de…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : État - Administrations
• Article n° 28661
• Publié le 21/11/2014 à 09:00
Allemagne : le budget Culture 2015 à 1,34 Md€ (+4,26 %), dixième hausse consécutive

À 1,34 milliard d’euros (en hausse de 4,26 %) - et sur un total des dépenses prévu à 299,1 milliards d’euros en 2015 - la commission du Budget du Bundestag relève de 118 millions d’euros les crédits alloués par l’État fédéral d’Allemagne aux politiques culturelles, informe le 14/11/2014 Monika…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine, Musiques, Spectacle vivant
• Rubrique(s) : Budgets - Financements - Fiscalité, État - Administrations, International
• Article n° 28605
• Publié le 20/11/2014 à 19:07
Signature d’une convention-cadre scientifique et culturelle entre le Musée du Louvre et l’Inrap

Le Musée du Louvre et l’Inrap (Institut national de recherches archéologiques préventives) signent une convention-cadre scientifique et culturelle le 20/11/2014. Les deux établissements prolongent la convention de coopération scientifique signée en 2011 et se rapprochent pour définir les principes…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Musées, Fondations - Mécénat - Sponsoring, Partenariats - Conventions, …
• Article n° 28650
• Publié le 20/11/2014 à 18:47
Une plateforme numérique pour accéder librement aux archives municipales de Bordeaux

Proposer des expositions virtuelles et des corpus de documents d’archives provenant des Archives municipales de Bordeaux (Gironde), tel est l’objectif de la plateforme « archives.bordeaux.fr ». Ce site multilingue (français, anglais) est destiné à des publics diversifiés, comme des chercheurs, des…
Domaine(s) : Musées, Monuments et Patrimoine
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique - Technologie - Multimedia, Patrimoine - Monuments
• Article n° 28643
• Publié le 20/11/2014 à 17:46