Think 2022 : « Ce n’est pas avec un empilement de bonnes pratiques qu’on ira très loin » (Camille Pène)

« 70 % de l’empreinte carbone de Deezer est le fait des usages des utilisateurs » (Benjamin Guincestre)

• « Le numérique représente globalement 4 à 5 % des émissions de gaz à effet de serre, en hausse de 8 à 9 % par an.
• Pour Deezer, les logiques d’éco-responsabilité s’appréhendent à deux niveaux. D’une part, l’information des utilisateurs pour les inciter à adopter des usages plus durables, et mieux contrôler leur consommation. Car, de fait, nous estimons que 70 % de l’empreinte carbone de Deezer est le fait des usages des utilisateurs, les 30 % restant étant liés à nos serveurs et datacenters. 
• Il y a une prise de conscience des utilisateurs sur ces questions d’écologie, nous le voyons dans les commentaires qui peuvent nous être adressés parfois. Mais cela ne se traduit pas nécessairement dans les usages, car tant que certains usages parfois énergivores sont permis, on les pratique. Notre marge de manœuvre pour améliorer cela via l’application est encore importante, il faut que nous poussions vers davantage d’usages responsables. 
• Il faut parallèlement éviter la course en avant vers les nouvelles fonctionnalités et les nouveaux formats toujours plus gourmands en bande passante. Cela ne signifie pas qu’on ne doit pas y aller, mais qu’il faut se poser les bonnes questions. La HD Haute Définition par exemple devient un standard, mais en réalité, peu de gens perçoivent la différence avec un fichier normal. C’est donc un aspect sur lequel il faut travailler. 

  

• De l’autre côté, nous travaillons sur les datacenters et la manière d’être plus économes sur le volume de données. Nous recevons effectivement un grand nombre de titres tous les jours. Sur ce volume, nous avons en moyenne deux fichiers pour le même contenu, ce qui alourdit les espaces de stockage.
• Ce volume global, il faut en définitive le multiplier par le nombre de DSP Digital Service Provider présents sur le marché. Et lorsqu’on voit, au final, le nombre de fois qu’un seul et même fichier est dupliqué et stocké individuellement dans les serveurs de chaque service de streaming, alors que tous les acteurs ont globalement accès aux mêmes contenus, on se dit qu’il y aurait peut-être quelque chose à creuser à ce niveau-là. 
• Sur le volume de titres livré chaque jour, on peut avoir une grande discussion sur ce que l’on peut conserver ou non, notamment lorsqu’il s’agit de titres mis en ligne une deuxième ou une troisième fois, au gré des rééditions. Mais à date, tout ce qui nous est livré doit être stocké, c’est contractuel. Et de toute façon, il me semble difficile d’imaginer imposer une décroissance sur le volume de titres qui nous est livré, car cela impliquerait en fait de renoncer à créer. »
  
  Benjamin Guincestre

« Mettre en place un outil de mesure de l’empreinte carbone de nos filières » (Clarisse Arnou)

• « Sur les 70 000 titres livrés tous les jours aux plateformes, il faut bien considérer qu’une grande partie est le fait de créateurs “non professionnels”, qui vont cumuler des volumes de streams très faibles.
• Au sein de notre label Yotanka, cela fait trois ans que nous agissons sur le volet environnemental, avec une charte d’engagements en faveur de la transition écologique, qui concerne principalement le volet physique de nos activités : proposer dans la mesure du possible des vinyles en matière recyclée, mettre fin aux supports promotionnels physiques…
• Sur la partie numérique de notre activité, je nous sens, collectivement, un peu plus démunis. Il est en effet difficile de savoir, pour les TPE Très petites entreprises et PME, d’où l’on part. Avec l’UPFI et une coalition d’autres syndicats, et conjointement au CNM Centre national de la musique , nous avons demandé la mise en place d’un outil de mesure de l’empreinte carbone de nos filières.
• Plus les entreprises du disque sont petites, plus leur économie est basée sur le physique, donc les efforts à mobiliser de ce côté là ne doivent pas être négligés. Mais sur le numérique, il y a une méconnaissance du sujet. Les NFT (Token non-fongible) Jeton numérique stocké sur une blockchain possédant des caractéristiques qui lui sont propres. Il est par nature unique et ne peut pas être remplacé par un autre. et le métavers Univers virtuel persistant, collectif, ouvert en permanence, où les individus/avatars peuvent interagir et explorer en temps réel grâce à des dispositifs de réalité virtuelle ou augmentée offrent des possibilités incroyables. L’idée est de ne pas y renoncer par principe, mais d’y aller en conscience, avec les bonnes informations et en connaissant l’impact effectif sur l’environnement. 

  

• Raisonner les usages numériques dans le développement d’artistes est une problématique quasi-schizophrénique pour nous. Car pour qu’un projet se développe aujourd’hui, on incite l’artiste à produire le maximum de contenus et à être visible sur les réseaux sociaux, les plateformes. Nous sommes à un virage où l’on se pose la question de notre sobriété numérique alors qu’elle est antinomique avec l’idée de croissance pour l’économie de nos entreprises, et pour le développement des projets artistiques. »
  
  Clarisse Arnou

« Nous sommes sous la pression de nos auteurs et compositeurs qui réclament de la visibilité » (Nicolas Galibert)

• « À la CSDEM Chambre syndicale de l’édition musicale , nous avons créé une commission “développement durable”, présidée par Fanny Landais. Beaucoup d’éditeurs exercent leur métier de manière solitaire et il était important, au travers de notre initiative, de nommer les choses, de délivrer des statistiques sur l’empreinte carbone, de poser les enjeux et de proposer des solutions. Ce qui nous a incité par la suite à mettre au point une charte des bonnes pratiques environnementales pour l’édition musicale.
• Contrairement à d’autres acteurs de la musique qui sont en B2C business to consumer , l’éditeur de musique travaille en B2B Business to business, désigne une relation commerciale qui existe uniquement interentreprises, en opposition aux formes de business impliquant une clientèle non professionnelle . Et puis, de prime abord, on pense que l’éditeur est peut-être moins confronté à ces enjeux de décarbonation, étant donné qu’il ne produit rien. Mais en réalité, c’est faux, car en tant que détenteurs de droits de propreté intellectuelle, dont l’activité est par essence dématérialisée, nous utilisons beaucoup le numérique. 
• En tant que représentant de la société d’édition musicale qui possède le plus gros catalogue au monde, la gestion est extrêmement lourde et elle se doit d’être de plus en plus transparente. C’est la concurrence qui nous pousse à cela. Le numérique contribue à cette transparence. Chez Sony, nous disposons d’une plateforme, Score, qui permet à chaque auteur d’être au fait, quotidiennement, de l’état de ses droits, sans attendre les redditions de compte semestrielles, qui sont également numérisées et plus au format papier. C’est devenu un usage important. 
• Le numérique est également au cœur de nos préoccupations sur le plan artistique : les sessions se font de plus en plus en ligne, les artistes se déplacent de moins en moins pour travailler ensemble. 
• Et puis le numérique est également au cœur de la Sacem Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique , avec laquelle nous sommes en lien quotidiennement : l’adhésion se fait en ligne tout comme les redditions de compte, la base des œuvres non identifiées ou mal documentées est également en ligne… Le numérique est par ailleurs devenu le premier foyer de droits de la Sacem en termes de collecte, sur le dernier exercice : cela représente 350 M€, soit un tiers du total de ses revenus. 

  

• Dans ce contexte, notre charte donne un cadre, et quelques bonnes pratiques sur les usages numériques responsables. Par exemple, elle recommande de choisir un hébergeur de sites éco-responsable, tels que Green Geeks ou Infomaniak. Elle préconise également des prestataires d’archivage centralisé et éco-responsable, comme IronMountain ou Locarchives. 
• Elle recommande par ailleurs des choses très simples à faire au quotidien, comme supprimer le logo de signature dans les chaines d’e-mails, ne pas multiplier les destinataires de mails lorsque cela n’est pas utile… C’est une somme de petites choses glanées dans les expériences des uns et des autres. 
• Théoriquement, oui, il faudrait revoir les modèles de développement artistique pour réduire notre empreinte carbone. Mais nous sommes sous la pression de nos auteurs et compositeurs qui réclament de la visibilité. Il n’y a quasiment pas un titre sans image aujourd’hui. Cette pression, même si nous nous devons de la maîtriser, est d’autant plus forte que nous sommes les primo-investisseurs sur les artistes. Dans un environnement de plus en plus concurrentiel, nous devons tout de suite rendre les artistes attractifs, intéressants. Et ils doivent ainsi d’abord exister sur les réseaux sociaux.
• Peut-être est-ce à nous de faire davantage de pédagogie, mais la pression pour la production de contenus, pour des artistes en tout début de carrière, est très forte, car à la clé, il y a la signature potentielle avec un label et un producteur de spectacles. »
  
  Nicolas Galibert
  
  
• « Nous sommes tous interdépendants, nous subissons tous cette “dictature” de la production de contenus. Maintenant, on voit aussi que la prédominance du clip dans le développement de carrière tend à s’amenuiser.
• Toute une partie du public s’intéresse aujourd’hui davantage au narratif construit autour d’un artiste, qui bien souvent est lié à un engagement personnel. Peut-être que la création de valeur va se faire à ce niveau-là à l’avenir, et plus nécessairement sur la réalisation d’une suite de clips spectaculaires. Par exemple, je manage un artiste, Thylacine, dont la communauté est extrêmement réceptive à son engagement en faveur de l’écologie. »
  
  Clarisse Arnou

« La sobriété numérique dans nos secteurs est à appréhender avec beaucoup d’humilité » (Hervé Rony)

• « Le sujet de la sobriété numérique dans nos secteurs est à appréhender avec beaucoup d’humilité.  Car il y a de la contradiction, voire de la schizophrénie, entre l’hyperchoix que permet le numérique et la nécessité d’en réduire le trafic. 
• À la SCAM, nous ne nous sommes pas encore saisis du sujet en tant que tel. Néanmoins, beaucoup de nos membres, des documentaristes, podcasteurs ou YouTubeurs, sont sensibilisés à ces sujets, voire en sont des militants. En même temps, ils sont membres d’une société d’auteurs, et ambitionnent de voir leurs œuvres partagées avec le plus grand nombre. 
• J’ajouterais que notre relation avec l’écologie a été un peu troublée, dans la mesure où le monde culturel s’est opposé très fréquemment aux Verts. C’est triste à dire, mais les écologistes figurent parmi les groupes politiques qui ont été le moins sensibles à la protection du droit d’auteur. On pourrait citer le “rapport Reda” il y a quelques années au Parlement européen. Et sans remonter bien loin, nos secteurs ont eu maille à partir avec les parlementaires français sur la question de l’assujetissement à la copie privée des appareils reconditionnés. Les artistes, les auteurs et les ayants-droits sont passés pour des profiteurs qui refusaient qu’on achète des appareils reconditionnés à bas coup. C’était aberrant et stupide !
• Une fois qu’on a posé le constat, il faut agir. Comment la SCAM peut-elle le faire en tant qu'OGC Organisme de gestion collective , qu’entreprise ? Nous allons développer une série d’actions assez classiques, tels que la suppression des plastiques à usage unique, mais aussi procéder à un bilan carbone. Parallèlement, un groupe de travail spécifique sur ces questions va être constitué.
• Par ailleurs, la SCAM met en place une action culturelle, qui lui permet de financer des structures, des festivals et des auteurs. Peut-être faut-il réfléchir, sans mettre des critères trop punitifs, nos mécanismes d’aides en intégrant des notions d’éco-responsabilité. De la même manière que nous l’avons fait avec la parité H/F Homme/Femme . 
• Du côté des auteurs, les leviers d’action sont plus difficiles à actionner. Un auteur de documentaires a des impératifs de tournage, nécessaires à la pertinence et au propos de son œuvre, qu’on peut difficilement contraindre. En effet, comment un documentariste, qui parfois est contraint de courir aux quatre coins de la planète, peut-il faire un film en étant plus écologique ? Le réel s’impose à nous. Mais la réflexion va arriver progressivement. »
  
  Hervé Rony  

  

  
  
  
• « La pandémie a accéléré pas mal de choses dans nos comportements et, sur l’évolution des pratiques telles que le télétravail, on a gagné 10 ans. Dans l’entreprise que je dirige, il y a désormais deux jours de télétravail par semaine, et sans la pandémie, cette pratique n’aurait certainement pas vu le jour.
• Plus généralement, il faut réconcilier le citoyen et le salarié. Le citoyen, pour diverses raisons, est de plus en plus sensibilisé à ces questions écologiques, qui ont des répercussions sur son mode de vie et sur sa consommation. Mais son comportement vertueux s’arrête souvent à la porte du bureau. Et celui qui fait le tri sélectif chez lui est le même qui laisse son ordinateur allumé en partant de l’entreprise. Nous avons une responsabilité, en tant que professionnels, de participer à cet éveil. 
• Cela nous a incité, à la CSDEM, à créer un prix de l’éditeur éco-responsable, remis pour la première fois en avril dernier. Cela fait partie des actions qu’on peut mener pour donner envie au sein de l’entreprise.  »
  
  Nicolas Galibert
  
  
• « Les politiques culturelles en matière de financement sont très orientées vers le numérique, avec cette idée que l’innovation est automatiquement liée au numérique. À tel point que certains projets on finalement existé juste parce qu’il existait des guichets pour les financer.
• Globalement, le plan de relance PIA4 4^e Programme d’investissements d’avenir pour la culture était totalement schizophrénique, car on y finançait des projets de spectacle augmenté qui devaient par ailleurs répondre à des critères environnementaux. Cette schizophrénie est alimentée par la manière dont les politiques publiques sont orientées. Il faut une vision de surplomb, et je crois que le ministère de la Culture est bien positionné pour l’assurer.  »
  
  Camille Pène

« Réfléchir à ce que pourrait être une infrastructure numérique responsable dans la culture » (Camille Pène)

• « Au sein des Augures, nous proposons à la fois une activité d’accompagnement des organisations culturelles dans leur transition écologique, mais avons également monté des “labs”, parce qu’il nous importe de créer des ressources partagées autour des grands enjeux de la transition écologique. Nous avons ainsi un ”lab” autour de la scénographie, mais aussi un ”lab” sur le numérique responsable. 
• Ma perspective sur le numérique est un peu différente ici, parce qu’au sein du “lab” sur le numérique, qui réunit 21 institutions culturelles, nous comptons surtout des musées, des lieux d’art ou encore des collectivités. 
• Le numérique est un enjeu important pour la transition écologique du secteur culturel. Au global, tous secteurs confondus, le numérique est responsable de 4 % des émissions de gaz à effet de serre, avec un volume en hausse d’année en année. Il convient toutefois de mettre en perspective cette empreinte avec celle des transports, qui est de 31 %, ou celle de l’agriculture, qui est de 19 %. Toutefois, le numérique est au-dessus de l’aviation civile, responsable de 1,5 % des émissions de gaz à effet de serre. 
• L’enjeu autour du numérique ne se situe pas tant autour de ses émissions carbone que de sa matérialité, soit la fabrication des terminaux qui servent à consommer l’offre numérique. Cela est extrêmement consommateur de ressources, notamment abiotiques. Pour donner un ordre d’idée, la fabrication d’un smartphone nécessite 70 kilos de matière première et nécessite l’utilisation de plus de 50 métaux rares. Il est difficile d’envisager continuer à fabriquer de tels appareils dans un monde aux ressources finies. C’est donc avant tout là-dessus qu’il faut concentrer les efforts.
• J’ajoute qu’il y a une très forte interconnexion entre équipement et usages. Plus les terminaux et réseaux offrent de nouvelles possibilités, plus les contenus sont exigeants et les formats sont lourds et consommateurs. C’est à ce titre que la culture est concernée. C’est un changement de paradigme qui doit impliquer l’ensemble des acteurs culturels. 
• Les efforts de sobriété qui ont été présentés ici sont louables, mais ce n’est pas avec un empilement de bonnes pratiques qu’on ira très loin. Surtout lorsqu’on fait peser le poids de la responsabilité de l’empreinte carbone sur l’utilisateur. Il faut, collectivement, repenser un système global, et se demander quel numérique responsable nous désirons pour la culture. Que faire plutôt que d’entretenir des “technologies zombies”, soit des technologies que l’on maintient parce qu’elles sont associées à des revenus économiques, mais qu’on a en réalité pas les moyens de maintenir sur le long terme ? Car le numérique tel qu’il est consommé aujourd’hui n’existera plus dans deux générations. 

  

• En dépit de ce que je viens de dire, j’ai bien conscience qu’il est compliqué de basculer dans la sobriété numérique pour des acteurs qui ont beaucoup investi dans le numérique, comme outil de démocratisation culturelle, de contact auprès des publics et de sources de revenus.
• D’où la création de notre programme d’expérimentation, les Augures Lab Numérique Responsable, afin d’expérimenter de nouvelles manière de faire. C’est un programme de recherche/action qui s’étend sur une période de neuf mois, qui permet d’expérimenter sur trois sujets : les infrastructures numériques, la communication numérique et la création numérique.
• Nous sommes encore au début du programme, nous n’avons encore commencé ni l’expérimentation ni le prototypage, mais nous réfléchissons par exemple à définir ce que pourrait être une infrastructure numérique responsable dans la culture. Soit une infrastructure pas seulement sobre, mais également éthique, inclusive et pérenne dans le temps. Sur la communication numérique, il y a un en enjeu de “dégafamisation” : malgré les difficultés évidentes d’atteindre cet objectif, le “lab” peut permettre de donner des pistes d’expérimentation, avec d’autres réseaux sociaux, qui fournissent des garanties aux utilisateurs. 
• L’idée de ce “lab” et d’être en collectif, c’est de parvenir à définir une position globale : on peut décider par exemple de choisir de ne pas aller sur des technologies telles que les NFT (Token non-fongible) Jeton numérique stocké sur une blockchain possédant des caractéristiques qui lui sont propres. Il est par nature unique et ne peut pas être remplacé par un autre. pour proposer autre chose. L’innovation est là. » 
  
  Camille Pène
  
  
• « Vous mettez en lumière le fait que les efforts sont trop timides. On entend en ce moment parler de fin de l’abondance, de croissance sobre… La musique est une filière économique, nous devons nécessairement nous poser ces questions. Mais le débat tel que vous l’envisagez relève de la pure révolution pour nos métiers. 
• Par ailleurs, vous laissez penser que les petits pas, et les petites étapes, seraient vains. Pour ma part, je ne pense pas qu’ils soient incompatibles avec les grandes réflexions sur les changements de modèle. Il faut que chaque entreprise, chaque salarié, sache que les petits efforts comptent, car c’est comme ça que la prise de conscience s’opère. »
  
  Clarisse Arnou
  
  
• « Il faut changer de modèle, c’est certain. Celui du streaming musical tel qu’il existe aujourd’hui favorise le nombre de clics, puisque la rémunération des artistes dépend du volume qui va être généré sur la plateforme.
• Peut-être pourrait-on envisager, comme nous le proposons depuis quelques années, de changer cela en adoptant un système user centric, comme Soundcloud Plateforme de streaming audio • Permet aux créateurs d’uploader directement leurs contenus, et de promouvoir leurs projets • Accessible au grand public gratuitement ou par abonnement• Date de… est parvenu à l’imposer. Avec un tel mécanisme, on sortirait de cette course au nombre de streams et du modèle de consommation actuel, qui nécessite pour un artiste de sortir des singles toutes les trois semaines afin d’alimenter la machine. »
  
  Benjamin Guincestre

Clarisse Arnou

• Présidente @ Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)

• Gérante et co-directrice @ Yotanka (Label & Publishing)

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Parcours

Depuis juin 2022

Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)
Présidente

Depuis septembre 2011

Yotanka (Label & Publishing)
Gérante et co-directrice

Depuis janvier 2017

Intuitive Records
Gérante

Octobre 2020 - juin 2022

Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)
Vice-présidente

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Fiche n° 6285, créée le 30/09/2014 à 11:41 - MàJ le 15/06/2022 à 10:21

Camille Pène

• Membre fondatrice des Augures, experte des enjeux d’innovation responsable et transition écologique pour le secteur culturel @ Les augures

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Parcours

Depuis avril 2020

Les augures
Membre fondatrice des Augures, experte des enjeux d’innovation responsable et transition écologique pour le secteur culturel

Depuis avril 2020

Omnicité
Collaboration designer

Janvier 2019 - novembre 2019

Cap Digital
Directrice des communautés et de la prospective

Octobre 2014 - décembre 2018

Cap Digital
Directrice des festivals Futur.e.s in Paris et Futur.e.s in Africa

Juin 2014 - octobre 2014

Paris & Co
International Relations Manager

Établissement & diplôme

2008 - 2008

Sorbonne Université
Doctorat, Histoire de l’art contemporain

2004 - 2007

Sorbonne Université
Master, Histoire de l’art contemporain

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Fiche n° 45943, créée le 03/05/2022 à 09:56 - MàJ le 23/05/2022 à 12:08

Nicolas Galibert

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Parcours

Janvier 1991 - septembre 2024

Sony Music Publishing
Président

-

Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem)
Vice-président

-

Chambre Syndicale de l’Édition Musicale (CSDEM)
Membre

2008 - 2011

Chambre Syndicale de l’Édition Musicale (CSDEM)
Vice-président

1985 - 1991

CBS Disques
Directeur Business Affairs

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Fiche n° 7017, créée le 24/10/2014 à 13:42 - MàJ le 04/10/2024 à 15:05

Benjamin Guincestre

• Vice-président de l’ingénierie @ Deezer

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Parcours

Depuis janvier 2022

Deezer
Vice-président de l’ingénierie

Juillet 2019 - décembre 2021

Deezer
Directeur de l’ingénierie

Juillet 2016 - juillet 2019

Deezer
Responsable technique des contenus

Novembre 2015 - juillet 2016

Deezer
Manager technique

Septembre 2014 - novembre 2015

Deezer
Chef de projet

Septembre 2010 - août 2014

IT Link
Chef de projet

Février 2007 - août 2010

Volvo
Chef de projet IT

+

Établissement & diplôme

2004 - 2007

Polytech Lyon (École polytechnique de l’université Lyon 1)
Mathématiques appliquées et modélisation

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Fiche n° 46080, créée le 17/05/2022 à 12:27 - MàJ le 17/05/2022 à 13:55

Hervé Rony

• Président @ Le FAIR

• Directeur général @ Société civile des auteurs multimédia (SCAM)

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Parcours

Depuis janvier 2014

Le FAIR
Président

Depuis juin 2010

Société civile des auteurs multimédia (SCAM)
Directeur général

Juillet 2022 - juillet 2024

Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC)
Président du Comité

Juillet 1994 - juin 2010

Syndicat National de l’Édition Phonographique (SNEP)
Directeur général

Octobre 1991 - juillet 1994

RTL
Conseiller auprès de la direction générale pour les affaires juridiques

Novembre 1990 - octobre 1991

Maxximum
Directeur général

Octobre 1989 - novembre 1990

Maxximum
Responsable des affaires juridiques

+

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Fiche n° 178, créée le 16/10/2013 à 13:22 - MàJ le 16/07/2024 à 09:35

News Tank Culture (NTC)

• Média d’information indépendant et innovant, spécialisé dans l’actualité de la musique, du spectacle vivant, des musées, monuments et du patrimoine et, depuis 2023, des nouvelles images.
• Création : septembre 2012
• Proposant à la fois un fil d’actualités, des dossiers de fonds, des interviews et de grands entretiens, des data et un annuaire des professionnels et des organisations, News Tank Culture s’adresse aux dirigeants et acteurs de la culture. Il organise également chaque année Think Culture, une journée d’échange et de débat autour de l’innovation dans le pilotage de la culture, avec la volonté de décloisonner les secteurs culturels.

• Direction :
- Bertrand Dicale, directeur général
- Anne-Florence Duliscouët, directrice de la rédaction
- Jacques Renard, directeur délégué Think Culture
- Alexis Bouhelier, directeur du développement

• News Tank Culture est une filiale de News Tank Network, créée par Marc Guiraud et Frédéric Commandeur, qui a également développé :
- News Tank Sport,
- News Tank Éducation et Recherche,
- News Tank RH Management,
- News Tank Cities,
- News Tank Mobilités,
- News Tank Énergies,
- News Tank Agro.

Le groupe emploie une centaine de collaborateurs.

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Catégorie : Média
Maison mère : News Tank (NTN)

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Adresse du siège

48 rue de la Bienfaisance
75008 Paris France

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Fiche n° 6882, créée le 03/04/2018 à 03:02 - MàJ le 17/09/2024 à 17:06

© News Tank Culture - 2024 - Code de la propriété intellectuelle : « La contrefaçon (...) est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Est (...) un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur. »