AN : Pascal Bois et Constance Le Grip co-rapporteurs de la mission flash sur le statut des auteurs
Les députés Pascal Bois
Conseiller municipal @ Ville de Chambly
(LREM
La République En Marche
) et Constance Le Grip
Députée Renaissance de la 6e circonscription des Hauts-de-Seine @ Assemblée nationale
(LR
Les Républicains
) sont nommés co-rapporteurs de la mission flash sur le statut des auteurs, annonce la Commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale le 03/06/2020.
Pascal Bois est député depuis 2017 et a notamment été rapporteur de la loi sur la création du Centre national de la musique (d’avril à mai 2019) et en charge de la Mission de préfiguration du CNM
Centre national de la musique
(avril 2018-janvier 2019). Constance Le Grip est coordinatrice du groupe culture sur les conséquences de la crise du coronovirus-Covid-19 depuis avril 2020. Elle est notamment députée et vice-présidente de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation depuis 2017.
Par ailleurs, la députée Sophie Mette
Députée Modem Gironde (9e circonscription) @ Assemblée nationale
(Mouvement démocrate), est nommée rapporteure suppléante de la mission d’information sur l’application de la loi du 29/07/2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, en remplacement du député Raphaël Gérard
Député Renaissance de Charente-Maritime @ Assemblée nationale
(LREM). Sophie Mette, membre de la mission depuis 2019, remplace Raphaël Gérard « en raison d’une longue convalescence », précise Bruno Studer
Député Renaissanc de la 3e circonscription du Bas-Rhin @ Assemblée nationale
• Député LREM de la 3e circonscription du Bas-Rhin
, président de la Commission des Affaires culturelles. Sophie Mette est rapporteure du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique depuis décembre 2019 et députée depuis 2017.
Parcours
Conseiller municipal
Député LREM de l’Oise
Rapporteur de la loi sur la création du Centre national de la musique
Mission de préfiguration du CNM
Membre du groupe de travail sur la réforme de l’audiovisuel public
Membre du groupe de travail sur le droit d’auteur
Fiche n° 30230, créée le 25/04/2018 à 17:04 - MàJ le 17/06/2022 à 17:47
Constance Le Grip
Députée Renaissance de la 6e circonscription des Hauts-de-Seine @ Assemblée nationale
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Parcours
Députée Renaissance de la 6e circonscription des Hauts-de-Seine
Vice-présidente de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation
Coordinatrice du groupe culture sur les conséquences de la crise du coronovirus-Covid-19
Députée européenne (Parti Populaire Européen - PPE)
Conseillère technique, en charge des relations avec les membres de l’Assemblée nationale et du Parlement européen
Conseillère technique
Chargée de mission auprès de Nicolas Sarkozy
Conseillère parlementaire de Nicolas Sarkozy
Conseillère parlementaire de Nicolas Sarkozy
Fiche n° 22600, créée le 02/05/2017 à 13:59 - MàJ le 08/07/2024 à 11:41
Sophie Mette
Députée Modem Gironde (9e circonscription) @ Assemblée nationale
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Parcours
Députée Modem Gironde (9e circonscription)
Membre de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Rapporteure de la mission d’information sur la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Rapporteure du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
Rapporteure du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique"
Fiche n° 37255, créée le 04/12/2019 à 11:36 - MàJ le 08/07/2024 à 11:35
Assemblée nationale
• L’Assemblée nationale forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République française. Son rôle principal est de débattre, d’amender et de voter les lois. Elle siège au palais Bourbon à Paris.
• Présidente de l’Assemblée nationale : Yaël Braun-Pivet depuis le 28/06/2022
• Présidente de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation : Fatiha Keloua Hachi (Socialistes et apparentés, Seine-Saint-Denis, 8e circonscription) depuis le 20/07/2024
• Contact : Rébecca Goetghebeur-Terry, responsable presse de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation
• Tél. : 01 40 63 57 70
Catégorie : Etat
Adresse du siège
126 rue de l’Université75355 Paris sp 07 France
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Fiche n° 116, créée le 27/09/2013 à 13:23 - MàJ le 08/11/2024 à 09:30
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