Début

AN : Pascal Bois et Constance Le Grip co-rapporteurs de la mission flash sur le statut des auteurs

Paris - Publié le mercredi 3 juin 2020 à 14 h 00 - n° 184648 Les députés Pascal BoisPascal Bois (LREMLREMLa République En Marche) et Constance Le GripConstance Le Grip (LRLRLes Républicains) sont nommés co-rapporteurs de la mission flash sur le statut des auteurs, annonce la Commission des affaires culturelles et de l'éducation de l’Assemblée nationale le 03/06/2020.

Pascal Bois est député depuis 2017 et a notamment été rapporteur de la loi sur la création du Centre national de la musique (d’avril à mai 2019) et en charge de la Mission de préfiguration du CNMCNMCentre national de la musique (avril 2018-janvier 2019). Constance Le Grip est coordinatrice du groupe culture sur les conséquences de la crise du coronovirus-Covid-19 depuis avril 2020. Elle est notamment députée et vice-présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'Éducation depuis 2017.

Par ailleurs, la députée Sophie MetteSophie Mette (Mouvement démocrate), est nommée rapporteure suppléante de la mission d’information sur l’application de la loi du 29/07/2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, en remplacement du député Raphaël GérardRaphaël Gérard (LREM). Sophie Mette, membre de la mission depuis 2019, remplace Raphaël Gérard « en raison d’une longue convalescence », précise Bruno StuderBruno Studer, président de la Commission des Affaires culturelles. Sophie Mette est rapporteure du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique depuis décembre 2019 et députée depuis 2017.
Pascal Bois et Constance Le Grip - © D.R.
Pascal Bois et Constance Le Grip - © D.R.
Pascal Bois
Fiche n° 30230, créée le 25/04/18 à 17:04 - MàJ le 03/06/20 à 12:16

Pascal Bois



Parcours Depuis Jusqu'à
Assemblée nationale
Secrétaire de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Juin 2017 Aujourd'hui
Juin 2017 Aujourd'hui
Assemblée nationale
Député LREM de l'Oise Juin 2017 Aujourd'hui
Juin 2017 Aujourd'hui
Ville de Chambly
Conseiller municipal 1995 Aujourd'hui
1995 Aujourd'hui
Assemblée nationale
Rapporteur de la loi sur la création du Centre national de la musique Avril 2019 à Mai 2019
Avril 2019 Mai 2019
Ministère de la Culture
Mission de préfiguration du CNM Avril 2018 à Janvier 2019
Avril 2018 Janvier 2019
Assemblée nationale
Membre du groupe de travail sur le droit d’auteur Décembre 2017 à 2017
Décembre 2017 2017
Assemblée nationale
Membre du groupe de travail sur la réforme de l’audiovisuel public Décembre 2017 à 2017
Décembre 2017 2017

Constance Le Grip
Fiche n° 22600, créée le 02/05/17 à 13:59 - MàJ le 08/04/20 à 22:57

Constance Le Grip



Parcours Depuis Jusqu'à
Assemblée nationale - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Coordinatrice du groupe culture sur les conséquences de la crise du coronovirus-Covid-19 Avril 2020 Aujourd'hui
Avril 2020 Aujourd'hui
Assemblée nationale
Vice-présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'Éducation Juin 2017 Aujourd'hui
Juin 2017 Aujourd'hui
Assemblée nationale
Députée LR des Hauts-de-Seine Juin 2017 Aujourd'hui
Juin 2017 Aujourd'hui
Parlement Européen
Députée européenne (Parti Populaire Européen - PPE) Février 2010 à Juin 2017
Février 2010 Juin 2017
Présidence de la République
Conseillère technique, en charge des relations avec les membres de l'Assemblée nationale et du Parlement européen Mai 2007 à Février 2010
Mai 2007 Février 2010
Ministère de l'Intérieur
Conseillère technique Juin 2005 à Avril 2007
Juin 2005 Avril 2007
Département des Hauts-de-Seine
Chargée de mission auprès de Nicolas Sarkozy Décembre 2004 à Juin 2005
Décembre 2004 Juin 2005
Ministère de l'Économie et des Finances
Conseillère parlementaire de Nicolas Sarkozy Avril 2004 à Novembre 2004
Avril 2004 Novembre 2004
Ministère de l'Intérieur
Conseillère parlementaire de Nicolas Sarkozy Juillet 2002 à Avril 2004
Juillet 2002 Avril 2004

Sophie Mette
Fiche n° 37255, créée le 04/12/19 à 11:36 - MàJ le 04/12/19 à 11:59

Sophie Mette



Parcours Depuis Jusqu'à
Assemblée nationale - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapporteure du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique" Décembre 2019 Aujourd'hui
Décembre 2019 Aujourd'hui
Assemblée nationale
Membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Juin 2017 Aujourd'hui
Juin 2017 Aujourd'hui
Assemblée nationale
Députée Modem Gironde (9e circonscription) Juin 2017 Aujourd'hui
Juin 2017 Aujourd'hui

Assemblée nationale
Fiche n° 116, créée le 27/09/13 à 13:23 - MàJ le 09/04/20 à 10:06

Assemblée nationale

L’Assemblée nationale forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République française. Son rôle principal est de débattre, d’amender et de voter les lois. Elle siège au palais Bourbon à Paris.
• Président de la commission des Affaires culturelles et de l'Éducation : Bruno Studer
• Contact  : Franck Guyon, Service de la communication et de l’information multimédia
• Tél. : 01 40 63 64 32



Assemblée nationale
126 rue de l'Université
75355 Paris sp 07 - FRANCE
vCard meCard .vcf VCARD

Fin
loader mask
1