Metz Métropole : agrément du pôle archéologique en qualité d’opérateur d’archéologie préventive

News Tank Culture - Paris - Textes officiels n°87426 - Publié le

Le pôle archéologie préventive de Metz Métropole est agréé pour la réalisation de diagnostics dans son ressort territorial et pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant des Âges des métaux à l’Époque moderne, selon un arrêté de la ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de la ministre de la Culture et de la Communication en date du 25/01/2017, publié au journal officiel le 18/02/2017. Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans, à compter du 05/04/2017. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l’agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la Culture dans un délai de deux mois.


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