Cessation de fonctions de trois architectes en chef des monuments historiques

News Tank Culture - Paris - Mouvement n°44278 - Publié le

Trois architectes en chef des monuments historiques cessent leurs fonctions pour cause de limite d’âge par arrêtés publiés au Journal officiel le 12/06/2015 :
• Jean-François Grange-Chavanis, à compter du 01/05/2015, par arrêté en date du 30/04/2015,
• Étienne Poncelet, à compter du 24/07/2015, par arrêté en date du 19/05/2015,
• Vincent Brunelle, à compter du 19/06/2015, par arrêté en date du 19/05/2015.

À compter de ces dates, les intéressés sont radiés du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l’administration. Ils sont autorisés à mener à leur terme les études et tranches de travaux en cours à la date de la cessation de fonctions sur les édifices dont l’exécution leur a été confiée. Les archives constituées par les intéressés dans le cadre de leurs…


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