Transfert de propriété de biens aux Villes de Grenoble et de Rouen

News Tank Culture - Paris - Textes officiels n°415803 - Publié le
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Le musée des beaux-arts de Rouen - ©  D.R.

La propriété de biens des collections nationales est transférée au profit de collectivités territoriales, selon deux arrêtés de la ministre de la Culture en date du 13/10/2025, publiés au Journal officiel le 17/10/2025. Ces transferts concernent les Villes de Grenoble (Isère) et de Rouen (Seine-Maritime).

À la Ville de Grenoble, est transférée la propriété de 236 biens des collections nationales, confiés par l’État, « sous quelque forme que ce soit », à la Ville de Grenoble avant le 07/10/1910 et conservés au musée de Grenoble au 05/01/2002. La liste de ces biens est publiée au Bulletin officiel du ministère de la Culture.

S’agissant de la Ville de Rouen, lui est transférée la propriété de deux biens des collections nationales : « La Traite des veaux dans la vallée de Touque » de Giuseppe…

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