Conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires : deux agréments, un renouvellement

News Tank Culture - Paris - Textes officiels n°203800 - Publié le

La société Archive IT France (Meurthe-et-Moselle) est agréée pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier, dans son dépôt d'archives de la zone industrielle de Briey (La Chesnois), indique un arrêté du MC daté du 09/12/2020, publié au JO le 26/12/2020. Cet agrément est délivré pour cinq ans à compter...


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