Conservation d’archives publiques : la société Belfort Archives Logistique agréée pour cinq ans

News Tank Culture - Paris - Textes officiels n°202816 - Publié le
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La société Belfort Archives Logistique (Territoire de Belfort) est agréée pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier, au sein des cellules n° 2 et n° 3 de son dépôt d'archives, par un arrêté de la ministre de la Culture en date du 10/11/2020, publié au Journal officiel le 15/12/2020. L'agrément est...

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