Nantes Métropole : le pôle d’archéologie habilité en qualité d’opérateur d’archéologie préventive

News Tank Culture - Paris - Textes officiels n°166986 - Publié le
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Pôle de recherche archéologique de Nantes Métropole - ©  D.R.

Le pôle de recherche archéologique de Nantes Métropole est habilité pour la réalisation des diagnostics prescrits dans son ressort territorial, dans les conditions fixées par l'article L. 523-4 du code du patrimoine, indique un arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et du ministre de la Culture en...

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