Archéologie préventive : agréments pour diagnostics attribués à des collectivités territoriales
Les collectivités territoriales suivantes sont agréées pour la réalisation de diagnostics dans leur ressort territorial pour une période de cinq ans, à compter du 22/01/2014, par arrêté de la ministre de la Culture et de la Communication et de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche du 10/01/2014 publié au Journal officiel le...

