Conservation d’archives publiques : la Société d’archivage moderne agréée ; 3 renouvellements
La Société d'archivage moderne à Besançon (Doubs) est agréée pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier, au sein des cellules 1, 2 et 3 de son site de Fréjus « Vanikoro » (Var) par arrêté du ministre de la Culture en date du 15/02/2019 publié au Journal officiel le 03/04/2019. L'agrément est...

