Archéologie préventive : habilitation de 6 opérateurs pour la réalisation de diagnostics et fouilles

News Tank Culture - Paris - Textes officiels n°138351 - Publié le - Mis à jour le 23/05/2023 à 10:55
©  Inrap
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• Le pôle archéologique départemental de l’Ardèche,
• le service de l’archéologie préventive de l’Allier,
• le service archéologique de la ville de Noyon (Oise),
• le service de l’archéologie préventive du Loiret,
• le service archéologie de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne),
• la direction du château et de l’archéologie de Château-Thierry (Aisne),
sont habilités pour la réalisation des diagnostics prescrits dans leur ressort territorial, dans les conditions fixées par l’article L. 523-4 du code du patrimoine, par arrêtés de la ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation et du ministre de la Culture, datés du 21/12/2018 et du 03/01/2019, et publiés au JO le 24/01/2019.

Par ailleurs, un arrêté modifie l’agrément délivré à la mission archéologique…

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