Conservation d’archives publiques : la Société d’archivage moderne agréée pour cinq ans
La Société d'archivage moderne, établie à Besançon (Doubs), est agréée pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires sur support papier, au sein des cellules K, P0 et P1 de son site de Besançon, par arrêté du ministre de la Culture en date du 13/11/2018, publié au Journal officiel le 28/11/2018.
L'agrément est délivr...

