Archéologie préventive : renouvellements, modifications et retrait d’agréments

News Tank Culture - Paris - Textes officiels n°12638 - Publié le - Mis à jour le 19/12/2013 à 10:09

L'agrément de la société Atemporelle pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant du Moyen Âge à l’Époque moderne est renouvelé pour une période de cinq ans à compter du 01/12/2013 par arrêté de la ministre de la Culture et de la Communication et de la ministre de l'Enseignement supérieur et de...


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