Aisne : le pôle d’archéologie habilité en qualité d’opérateur d’archéologie préventive

Le pôle d’archéologie du département de l’Aisne est habilité pour la réalisation des diagnostics prescrits dans son ressort territorial, dans les conditions fixées par l’article L. 523-4 du code du patrimoine, indique un arrêté de la ministre de la Culture et de la ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation en date du 14/05/2018, publié au Journal officiel le 02/06/2018. En outre, le centre archéologie préventive de Bordeaux Métropole est habilité pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant des Âges des Métaux à l’époque contemporaine sur le territoire de la région Hauts-de-France, dans les conditions fixées par l’article L. 522-8 du code du patrimoine.

En cas de changement substantiel affectant les…