Droits d’auteur : trois accords conclus entre la Sacem et le SMA

Trois accords, à destination des festivals, des salles de concerts et des producteurs de spectacles, sont conclus entre la Sacem et le SMA, lors du congrès de ce dernier qui s’est tenu à la Rodia, à Besançon (Doubs), les 12 et 13/09/2017. « Ces accords prévoient une relation partenariale et une relation de confiance entre la Sacem et nous. Aussi, en vertu de ceux-ci, nos adhérents bénéficient de réductions protocolaires (sur les taux qui leur sont appliqués) mais aussi de simplifications administratives (pour leur alléger la charge dans le cadre des documents à transmettre à la Sacem, car nous partons sur une relation de confiance réciproque) », précise à News Tank Aurélie Hannedouche, déléguée générale du SMA. Ces accords s’appliquent à « environ 250 » des adhérents du syndicat, sur les…